Conditions générales

Conditions générales applicables aux Emesent et services Emesent .

Les « Conditions de la transaction » constituent les conditions de vente essentielles — veuillez choisir la version qui correspond à votre commande : matériel et logiciel, logiciel uniquement ou accessoires uniquement.

Ces conditions s'appliquent en complément des Conditions de transaction régissant votre achat ; elles couvrent la garantie, les licences logicielles, Hovermap et l'assistance.

Les conditions de répercussion s'appliquent si vous êtes partenaire ou revendeur ; elles définissent les conditions minimales que vous devez répercuter sur vos propres clients lorsque vous revendez Emesent .

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Conditions de la transaction

Conditions générales - Matériel et logiciels (Formulaire 1A)
Conditions générales - Logiciel uniquement (Formulaire 1B)
Conditions générales - Matériel uniquement (Formulaire 1C)

Politiques

Garantie standard (Formulaire n° 2)
Contrat de licence d'utilisateur final
Politique Hovermap (Formulaire 10)
Politique d'assistance (formulaire n° 11)

Clauses de répercussion

Conditions Emesent (formulaire 5B)